Conception, Réalisation, Hébergement

Gesweb by Scfi

10 rue de la Vrillière, 75001 PARIS (France)
Tél. : 01.42.02.43.42
contact@gesweb.net - www.scfi.fr

W3C

EPC-France W3C

Le site internet respecte les standards du W3C (au 07/10/2014), et propose ainsi :

Une meilleure Interopérabilité
Une meilleure accessibilité
Une meilleure portabilité
Une meilleure pérennité

Mentions légales

Les informations qui peuvent vous être demandées sur ce site sont destinées à EPC-France. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et libertés »). Pour l’exercer, adressez vous à EPC-France.

La Commission nationale de l'informatique et des libertés formule les observations suivantes :

Les traitements constitués à des fins d'information ou de communication externe sont des traitements courants ne paraissant pas susceptibles de porter atteinte à la vie privée des personnes dans le cadre de leur utilisation régulière. La Commission estime en conséquence qu'il y a lieu de faire application des dispositions de l'article 24.II de la loi du 6 janvier 1978 modifiée et de dispenser ces traitements de toute formalité déclarative préalable.

Droits de propriété intellectuelle

Le présent site constitue une oeuvre dont EPC-France est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, la conception et le développement dudit site ayant été assurés par la société scfi (www.scfi.fr).

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrés dans le site sont la propriété de EPC-France.

Le contenu du site web de EPC-France ne peut être utilisé que dans un but d'information personnelle du visiteur. Les informations contenues dans ce site sont fournies sans aucune garantie, de quelque nature que ce soit. Elles sont non contractuelles et peuvent faire l'objet de modification sans préavis de la part de Eï»¿PC-France. L'ensemble des contenus, pages et images de ce site sont la propriété exclusive de EPC-France. Toute reproduction, représentation, modification, distribution et/ou commercialisation, en tout ou partie, sur quelque support que ce soit, est interdite, sans l'autorisation écrite et préalable de Eï»¿PC-France. Il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom "EPC-France", son logo et ses marques, seul ou associés, à quelque titre que ce soit, et notamment à des fins publicitaires, sans l'accord préalable de EPC-France.

EPC-France n'est pas responsable du contenu de tout autre site auquel le visiteur peut avoir accès depuis le site web de EPC-France. En rentrant dans le site web de EPC-France, le visiteur reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance de cet avertissement.

Données personnelles

Vous pouvez consulter ce site sans révéler votre identité ou donner la moindre information vous concernant.

Les informations que vous nous communiquerez seront considérées comme non confidentielles et pourront être librement utilisées et diffusées par Eï»¿PC-France, sous réserve des dispositions légales applicables et notamment de la Loi " Informatique et Libertés " n°78-17 du 6 janvier 1978 ainsi que des dispositions sur le secret bancaire.

Dans un souci particulier de transparence et de protection de vos droits, EPC-France ne se procurera pas des informations permettant de vous identifier personnellement sauf à ce que vous nous les communiquiez en remplissant et en nous adressant les formulaires figurant sur le site.

Les informations recueillies vous concernant sont indispensables pour répondre à vos demandes d'information, prise de rendez-vous, etc. Aucune exploitation commerciale, même partielle, des données recueillies ne pourra être effectuée sans l'accord préalable et écrit de EPC-France.

Ces informations sont confidentielles et conservées par EPC-France.

Conformément à l'article 34 de la Loi " Informatique et Libertés " n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant en nous contactant.

Limitation de responsabilité

L'utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, EPC-France ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.

L'accès aux services présentés sur le site peut faire l'objet de restrictions. Vous devez donc vous assurer que la loi du pays à partir duquel la connexion est établie vous autorise à accéder à notre site.

Droit applicable

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.